TVA sur les produits et services au Danemark
La TVA danoise (25 %) sera facturée sur tous les produits et services fournis au Danemark.
Cela comprend :
- La réservation d’unités de sperme et d’ovocytes (la TVA sera facturée sur les frais de réservation ainsi que sur les unités réservées)*
- Le stockage de sperme, y compris les services associés et les frais de stockage de sperme
- L’analyse du sperme
- L’abonnement aux Photos à l'âge adulte
*Lorsque vous demandez la livraison de vos unités réservées, la TVA vous sera remboursée si vous demandez la livraison dans un pays où la TVA n’est pas prélevée. Dans ce cas, le prix unitaire TTC vous sera remboursé et vous recevrez une nouvelle facture hors TVA.
TVA sur l’achat de sperme et d’ovocytes
L’achat de sperme et/ou d’ovocytes dont la livraison est prévue dans les quatre semaines suivantes sera soumis à la TVA dans certains pays. C’est par exemple le cas au Danemark et dans d’autres pays européens.
En tant que Client privé, vous pouvez en outre être soumis à la TVA sur, par exemple, la Réservation de Quota et les frais d’expédition.
Si vous êtes un client professionnel disposant d’un numéro de TVA valide (et que ce numéro a été communiqué à Cryos), vous serez, en règle générale, exonéré de TVA pour l’achat de sperme ou d’ovocytes.
Vous pouvez consulter le taux de TVA applicable et le prix de votre achat dans le récapitulatif de votre commande, qui s’affichera dans votre panier après l’ajout des produits.